MENTIONS LÉGALES

• Nom de l’entreprise : My Little Sweet Photographie
• Raison sociale : Micro-entreprise •
• Nom de la dirigeante : Sabrina Kebbouche
• Localisation : Pélussin (42 – Rhône)
• Téléphone : 06 50 24 67 55
• E-Mail : mylittlesweetphotographie@gmail.com
• SIRET : 53095037700024
• Code APE : 7420Z TVA non applicable
• Hébergeur : OVH SAS
• Adresse : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France

Propriété intellectuelle

Toutes les images de ce site sont régies par la loi 92-597 du 1° Juillet 1992 sur le code de la propriété intellectuelle, par conséquent les photographies ainsi que les textes sont la propriété exclusive de Sabrina Kebbouche , photographe à My Little Sweet Photographie .

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Cela dit, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et de la source, par un lien vers une des pages de ce site web.

Service de médiation à la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, mon entreprise a mis en place un dispositif de médiation de la consommation.
L’entité de médiation retenue est : Société de médiation Professionnelle. En cas de litige, vous avez la possibilité de déposer votre requête sur son site :
http://www.mediateur-consommation-smp.fr ou par voie postale en écrivant à Médiateur Consommation – SMP Alteritae 5 rue Salvaing 12000 Rodez.

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